Déposée le 29 février 1996 par la société étrangère JUSTSYSTEMS CANADA INC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFTQUAD »
Le déposant est la société étrangère JUSTSYSTEMS CANADA INC domicilié(e) 1132 Hamilton Street VANCOUVER,CANADA (dossier no 2315793) - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315793) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFTQUAD est expirée depuis le 29 février 2016.
JUSTSYSTEMS CANADA INC a également déposé les autres marques suivantes : HOT METAL
JUSTSYSTEMS CANADA INC. Société de droit canadien - 1132 Hamilton Street VANCOUVER,CANADA (dossier no 2315793) - Canada
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2315793) - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315793 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 30 mars 1998 - Changement d'adresse n°252228 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 30 mai 2006 - Transmissiontotale de propriété n°439191 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 30 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°439189 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 30 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°439190 - Publication au BOPI 2006-05-30
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Logiciel d'ordinateur, programmes machine; logiciel d'ordinateur et programmes pour emploi dans la publication électronique sur les réseaux informatiques; appareils et instruments de communications; appareils et instruments pour l'enregistrement, le stockage, la transmission, la manipulation, et le traitement des données, des sons, des images et de l'information; pièces et montures pour les produits ci-dessus. Imprimés, publications imprimées, papeterie. Transmission d'informations par les réseaux informatiques. Conseils, expertise et fourniture d'informations concernant les ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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